J.O. 176 du 31 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0401074V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-63 du 5 juillet 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 août 2004, des 8 normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN 12811-2. - Equipements temporaires de chantiers. - Partie 2 : information concernant les matériaux (indice de classement : P93-501-2).


SANTÉ


NF EN ISO 7376. - Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire. - Laryngoscopes pour intubation trachéale (indice de classement : S95-122).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 836/A3. - Matériel de jardinage. - Tondeuses à gazon à moteur. - Sécurité (indice de classement : U15-135/A3).

NF EN ISO 6385. - Principes ergonomiques de la conception des systèmes de travail (indice de classement : X35-001).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 8847. - Petits navires. - Appareils à gouverner. - Systèmes à drosses et réas (indice de classement : J38-099).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 13614. - Bitumes et liants bitumineux. - Détermination de l'adhésivité des émulsions de bitume par l'essai d'immersion dans l'eau. - Méthode utilisant des agrégats (indice de classement : T66-018).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 15465. - Tuyauteries. - Tuyaux et tuyauteries métalliques flexibles agrafés (indice de classement : E29-840).

NF EN ISO 1183-1. - Plastiques. - Méthodes de détermination de la masse volumique des plastiques non alvéolaires. - Partie 1 : méthode par immersion, méthode du pycnomètre en milieu liquide et méthode par titrage (indice de classement : T51-037-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 août 2004, des 13 normes françaises suivantes :


SANTÉ


NF EN 1819 (décembre 1997). - Laryngoscopes pour intubation trachéale. - Prescriptions particulières (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : S95-122).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 28847 (juin 1990). - Navires de plaisance. - Appareils à gouverner. - Systèmes à drosses et réas (homologuée le 5 mai 1990) (indice de classement : J38-099).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ENV 26385 (décembre 1990). - Principes ergonomiques de la conception des systèmes de travail (homologuée le 5 novembre 1990) (indice de classement : X35-001).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF E29-821 (mars 1983). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles agrafes. - Spécifications (enregistrée le 22 février 1983) (indice de classement : E29-821).

NF E29-825 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles de protection à agrafage simple (sans joint, non étanches, section circulaire, en acier zingué) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-825).

NF E29-826 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles à agrafage. - Simple (joint amiante, étanchéité limitée, section circulaire, en acier zingué) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-826).

NF E29-827 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles à agrafage. - Simple (joint caoutchouc, étanchéité limitée, section circulaire, en acier zingué) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-827).

NF E29-828 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles à agrafage - Double (sans joint, étanchéité limitée, section circulaire, en acier zingué) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-828).

NF E29-829 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles à agrafage. - Double (joint cuivre, étanchéité limitée, section circulaire, en acier zingué) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-829).

NF E29-830 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles à agrafage. - Simple (joint amiante, étanches, section circulaire, en acier zingué) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-830).

NF E29-831 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles à agrafage. - Simple (joint caoutchouc, étanches, section circulaire, en acier zingué) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-831).

NF E29-832 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles à agrafage. - Double (joint amiante, étanches, section circulaire, en acier zingué) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-832).

NF E29-833 (juin 1979). - Tuyauteries. - Tuyaux métalliques flexibles à agrafage. - Double (joint amiante, étanches, section circulaire, en acier inoxydable austénitique) (enregistrée le 10 mai 1979) (indice de classement : E29-833).